Déposée le 16 mai 2002 par la société Abbaye de Vaucelles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Abbaye de Vaucelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la société Abbaye de Vaucelles domicilié(e) 59258 LES RUES DES VIGNES - 59258 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 788 136 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abbaye de Vaucelles domicilié(e) Madame Anne FRANCOIS-LAGOUTTE,59258 LES RUES DES VIGNES - 59258 - France.
La marque Abbaye de Vaucelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Abbaye de Vaucelles - 59258 LES RUES DES VIGNES - 59258 - France - SIREN 3397881361
Abbaye de Vaucelles - Madame Anne FRANCOIS-LAGOUTTE,59258 LES RUES DES VIGNES - 59258 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Viande, poissons, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glace comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux (à l'exception des eaux de vie) , liqueurs. Conserves de viande, de poisson, de fruits, de légumes, de pâtes et de riz.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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